CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DE LA PLATEFORME MOODLE
Les présentes conditions générales d’utilisation définissent les conditions dans lesquels l’école supérieure de l’économie ESE, fournit un service
d’hébergement de contenus pédagogiques sur sa plateforme Moodle disponible à l’adresse http://elearning.ese-oran.dz/ .
Tout accès ou utilisation de la plateforme est subordonné au respect de l’ensemble des termes des conditions générales d’utilisation. Toute personne
souhaitant utiliser la plateforme doit en avoir pris connaissance préalablement. En accédant à la plateforme, l’utilisateur est supposé avoir accepté les
conditions générales d’utilisation, sans restriction ni réserve.
En s’inscrivant à ce service, vous vous engagez à fournir des informations exactes et complètes. Le service de télé-enseignement de l’ESE d’Oran vous
identifiera par votre identifiant et l’adresse email que vous communiquerez sur le formulaire d’inscription.
Article 1. A qui s’applique la charte
Tout utilisateur, étudiant, enseignant, chercheur, personnel administratif et technique est soumis à la charte du bon usage de l’informatique et du réseau de
l’école.
Article 2. Règles de conduite de l’utilisateur
Chaque utilisateur est responsable de l’utilisation qu’il fait de la plateforme, ainsi que l’ensemble des éléments du contenu qu’il met à sa disposition, publie
ou diffuse sur la plateforme.
Les contenus des utilisateurs comprennent notamment, et sans y être limité, les supports (cours en lignes, vidéos, enregistrements audio, images,
documents texte…) et activités pédagogiques (exercices, QCM…) mis en ligne par les enseignants, les contributions des étudiants et autres inscrits
(soumission de travaux écrits…), ainsi que les discussions et autres publications dans le cadre d’espaces interactifs (forum, wiki…).
Dans le cadre de l’utilisation de la plateforme et des contenus, les utilisateurs prennent les engagements suivants :
Chaque utilisateur s’engage de manière générale, à ne pas tenter d’accéder sans autorisation à la plateforme et de recueillir sans autorisation des
informations stockées sur la plateforme.
Chacun doit s’identifier clairement, nul n’a le droit d’usurper l’identité d’autrui ou d’agir de façon anonyme, nul ne peut céder ses droits d’accès à autrui.
Chaque utilisateur s’engage également à :
1. Ne pas porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle d’un tiers.
2. Ne pas collecter sans autorisation, ni porter atteinte à la confidentialité et à la sécurité des données à caractère personnel concernant les autres
utilisateurs.
3. Ne pas publier intentionnellement des contenus faux, erronés ou trompeurs.
4. Ne pas introduire de programmes nuisibles (virus), cheval de Troie et/ou toute forme de code ou de contenue qui peut compromettre le bon
fonctionnement du site.
Article 3. Règles d’usage du compte utilisateur
Afin de bénéficier des possibilités offertes par la plateforme, chaque enseignant, étudiant ou personne en charge ou inscrite à un cours se voit attribuer un
compte utilisateur auquel il faut se connecter à l’aide d’un identifiant composé de son prénom et de son nom et un mot de passe.
Le compte utilisateur offre à son titulaire un droit d’accès strictement personnel, incessible et temporaire. Le titulaire s’assure de garder son identifiant et
son mot de passe confidentiels et nom accessible au tiers non autorisé, et reste seul responsable à ce titre.
En cas de perte ou de vol des identifiants et/ou mot de passe, ou s’il pense qu’un tiers a pu accéder à son compte utilisateur, il s’engage à en informer
sans délai le service en contactant l’administrateur par email à l’adresse elearning.ese.oran@gmail.com / elearning@ese-oran.dz
Article 4. Règles d’usage des contenus diffusés sur la plateforme
Chaque utilisateur doit s’assurer, avant chaque mise à disposition, publication ou diffusion d’un contenu sur la plateforme, qu’il dispose des autorisations
nécessaires relatives aux droits des tiers, et notamment aux droits de propriété intellectuelle.
En dehors de ces utilisations, et sauf autorisation expresse contraire ; chaque utilisateur s’interdit notamment de reproduire, de copier, de modifier,
d’assembler, de publier et de diffuser, sous quelque format et par quelque moyen que ce soit, tout ou partie des contenus des autres utilisateurs.
Article 5. Responsabilités de l’utilisateur
L’utilisateur est seul responsable du bon fonctionnement de son matériel informatique, de ses logiciels et de sa connexion internet nécessaires à l’accès et à
l’utilisation de la plateforme.il est également tenu de prendre toutes les mesures préventives nécessaires à la protection de ses données, de ses logiciels,
systèmes et matériels informatiques pour se prémunir contre toute éventuelle contamination par virus.
Chaque utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait de la plateforme. Ce dernier est seul responsable des dommages directs ou indirects, de quelque
nature que ce soit, qui en résulteraient.
Article 6. Sanctions en cas de non-respect des conditions générales d’utilisateur
Le non-respect des règles définies par les conditions générales d’utilisation décrites ici pourra donner lieu à une limitation ou une suppression de l’accès
aux services.
En acceptant les conditions générales d’utilisation définies ici, vous autorisez dès à présent le service de télé-enseignement de l’ESE à contrôler à tout
moment, sans préavis, de façon discrétionnaire, tout contenu et de décider si celui-ci est illicite. Le service de télé-enseignement peut alors décider de
retirer tout contenu abusif à tout moment sans préavis et de façon discrétionnaire.
Les présentes conditions, s’appliquent à l’ensemble des utilisateurs des ressources de service de télé-enseignement de l’établissement. Elle sera en outre
signée par toute personne ayant accès à la plateforme.
CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DE LA PLATEFORME MOODLE
Les présentes conditions générales d’utilisation définissent les conditions dans lesquels l’école supérieure de l’économie ESE, fournit un service
d’hébergement de contenus pédagogiques sur sa plateforme Moodle disponible à l’adresse http://elearning.ese-oran.dz/ .
Tout accès ou utilisation de la plateforme est subordonné au respect de l’ensemble des termes des conditions générales d’utilisation. Toute personne
souhaitant utiliser la plateforme doit en avoir pris connaissance préalablement. En accédant à la plateforme, l’utilisateur est supposé avoir accepté les
conditions générales d’utilisation, sans restriction ni réserve.
En s’inscrivant à ce service, vous vous engagez à fournir des informations exactes et complètes. Le service de télé-enseignement de l’ESE d’Oran vous
identifiera par votre identifiant et l’adresse email que vous communiquerez sur le formulaire d’inscription.
Article 1. A qui s’applique la charte
Tout utilisateur, étudiant, enseignant, chercheur, personnel administratif et technique est soumis à la charte du bon usage de l’informatique et du réseau de
l’école.
Article 2. Règles de conduite de l’utilisateur
Chaque utilisateur est responsable de l’utilisation qu’il fait de la plateforme, ainsi que l’ensemble des éléments du contenu qu’il met à sa disposition, publie
ou diffuse sur la plateforme.
Les contenus des utilisateurs comprennent notamment, et sans y être limité, les supports (cours en lignes, vidéos, enregistrements audio, images,
documents texte…) et activités pédagogiques (exercices, QCM…) mis en ligne par les enseignants, les contributions des étudiants et autres inscrits
(soumission de travaux écrits…), ainsi que les discussions et autres publications dans le cadre d’espaces interactifs (forum, wiki…).
Dans le cadre de l’utilisation de la plateforme et des contenus, les utilisateurs prennent les engagements suivants :
Chaque utilisateur s’engage de manière générale, à ne pas tenter d’accéder sans autorisation à la plateforme et de recueillir sans autorisation des
informations stockées sur la plateforme.
Chacun doit s’identifier clairement, nul n’a le droit d’usurper l’identité d’autrui ou d’agir de façon anonyme, nul ne peut céder ses droits d’accès à autrui.
Chaque utilisateur s’engage également à :
1. Ne pas porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle d’un tiers.
2. Ne pas collecter sans autorisation, ni porter atteinte à la confidentialité et à la sécurité des données à caractère personnel concernant les autres
utilisateurs.
3. Ne pas publier intentionnellement des contenus faux, erronés ou trompeurs.
4. Ne pas introduire de programmes nuisibles (virus), cheval de Troie et/ou toute forme de code ou de contenue qui peut compromettre le bon
fonctionnement du site.
Article 3. Règles d’usage du compte utilisateur
Afin de bénéficier des possibilités offertes par la plateforme, chaque enseignant, étudiant ou personne en charge ou inscrite à un cours se voit attribuer un
compte utilisateur auquel il faut se connecter à l’aide d’un identifiant composé de son prénom et de son nom et un mot de passe.
Le compte utilisateur offre à son titulaire un droit d’accès strictement personnel, incessible et temporaire. Le titulaire s’assure de garder son identifiant et
son mot de passe confidentiels et nom accessible au tiers non autorisé, et reste seul responsable à ce titre.
En cas de perte ou de vol des identifiants et/ou mot de passe, ou s’il pense qu’un tiers a pu accéder à son compte utilisateur, il s’engage à en informer
sans délai le service en contactant l’administrateur par email à l’adresse elearning.ese.oran@gmail.com / elearning@ese-oran.dz
Article 4. Règles d’usage des contenus diffusés sur la plateforme
Chaque utilisateur doit s’assurer, avant chaque mise à disposition, publication ou diffusion d’un contenu sur la plateforme, qu’il dispose des autorisations
nécessaires relatives aux droits des tiers, et notamment aux droits de propriété intellectuelle.
En dehors de ces utilisations, et sauf autorisation expresse contraire ; chaque utilisateur s’interdit notamment de reproduire, de copier, de modifier,
d’assembler, de publier et de diffuser, sous quelque format et par quelque moyen que ce soit, tout ou partie des contenus des autres utilisateurs.
Article 5. Responsabilités de l’utilisateur
L’utilisateur est seul responsable du bon fonctionnement de son matériel informatique, de ses logiciels et de sa connexion internet nécessaires à l’accès et à
l’utilisation de la plateforme.il est également tenu de prendre toutes les mesures préventives nécessaires à la protection de ses données, de ses logiciels,
systèmes et matériels informatiques pour se prémunir contre toute éventuelle contamination par virus.
Chaque utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait de la plateforme. Ce dernier est seul responsable des dommages directs ou indirects, de quelque
nature que ce soit, qui en résulteraient.
Article 6. Sanctions en cas de non-respect des conditions générales d’utilisateur
Le non-respect des règles définies par les conditions générales d’utilisation décrites ici pourra donner lieu à une limitation ou une suppression de l’accès
aux services.
En acceptant les conditions générales d’utilisation définies ici, vous autorisez dès à présent le service de télé-enseignement de l’ESE à contrôler à tout
moment, sans préavis, de façon discrétionnaire, tout contenu et de décider si celui-ci est illicite. Le service de télé-enseignement peut alors décider de
retirer tout contenu abusif à tout moment sans préavis et de façon discrétionnaire.
Les présentes conditions, s’appliquent à l’ensemble des utilisateurs des ressources de service de télé-enseignement de l’établissement. Elle sera en outre
signée par toute personne ayant accès à la plateforme.